Les séances du conseil se déroulent maintenant devant public. La population est donc invitée à y assister. 

Vidéos des séances   hammer

Séance ordinaire du 14 février 2022
Séance extraordinaire du 17 janvier 2022
Séance ordinaire du 10 janvier 2022

Ordres du jour   hammer

Procès-verbaux 2022   hammer

Archives des procès-verbaux

Procès-verbaux 2021
Procès-verbaux 2020
Procès-verbaux 2019
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Procès-verbaux 2017
Procès-verbaux 2016
Procès-verbaux 2015
Procès-verbaux 2014

Archives des vidéos des séances   hammer

2021

Séance extraordinaire du 21 juin 2021
Séance ordinaire du 14 juin 2021
Séance extraordinaire du 17 mai 2021
Séance ordinaire du 10 mai 2021
Séance extraordinaire du 3 mai 2021
Séance ordinaire du 12 avril 2021
Séance extraordinaire du 6 avril 2021 
Séance extraordinaire du 22 mars 2021
Séance extraordinaire du 15 mars 2021
Séance ordinaire du 8 mars 2021 
Séance extraordinaire du 1er mars 2021 
Séance extraordinaire du 15 février 2021
Séance ordinaire du 8 février 2021
Séance extraordinaire du 25 janvier 2021
Séance ordinaire du 11 janvier 2021

2020

Séance extraordinaire du budget du 21 décembre 2020
Séance extraordinaire du 21 décembre 2020 
Séance extraordinaire du 9 décembre 2020
Séance ordinaire du 7 décembre 2020
Séance extraordinaire du 23 novembre 2020 
Séance ordinaire du 9 novembre 2020
Séance extraordinaire du 26 octobre 2020
Séance ordinaire du 13 octobre 2020
Séance extraordinaire du 5 octobre 2020
Séance extraordinaire du 22 juin 2020
Séance ordinaire du 8 juin 2020
Séance extraordinaire du 1er juin 2020 
Séance extraordinaire du 25 mai 2020 
Séance ordinaire du 11 mai 2020
Résumé de la séance extraordinaire du 20 avril 2020
Résumé de la séance ordinaire du 14 avril 2020

 

Qu’est-ce qu’une séance ordinaire :

Selon l’article 319 de la Loi sur les cités et villes 

Le conseil tient une séance ordinaire au moins une fois par mois. Les séances ordinaires sont déterminées à la fin de chaque année pour l’année suivante. Donc, 12 séances ordinaires ont lieu durant l’année. Dans le cas de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, les séances ordinaires ont lieu habituellement le 2e lundi de chaque mois.

 

Qu’est-ce qu’une séance extraordinaire :

Selon l’article 323 de la Loi sur les cités et villes 

Le maire peut convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu’il le juge à propos. Une séance extraordinaire permet d’avancer des dossiers plus rapidement ou des dossiers qui ne peuvent attendre la prochaine séance ordinaire du mois.

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